Le PLU

Plan Locale d'Urbanisme


Pièces écrites


Document 1 - Rapport de présentation
Document 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Document 3 - Règlement
Document 4 - Orientation d'Aménagement et de Programation

Pièces Graphiques


Plan de zonage n°1 - Territoire communal au 1/6000e
Plan de zonage n°2 - Centre de la commune au 1/1500e

Pièces annexes


Annexe 1a - Plan des servitudes
Annexe 1b - Liste des servitudes
Annexe 2 - Annexe sanitaires
Annexe 2a - Plan AEP
Annexe 2b - Plan Eaux Usées
Annexe 3 - Droit de Préemption Urbain
Annexe 4 - Infrastructures de Transport Terrestres


Conclusion


Rapport du commissaire enqueteur
Mentions Légales